1/ Environnement juridique et institutionnel de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail
Eléments législatifs et réglementaires relatifs à l'hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail :
- le système juridique français,
- obligations en matière du CHSCT,
- principes généraux de prévention,
- évaluation des risques : le document unique.
Les responsabilités civiles et pénales.
Les acteurs de la prévention :
- organisation générale de la prévention en France,
- les acteurs externes,
- les acteurs internes.


2/ Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Champ d'application.
Composition du CHSCT.
Fonctionnement :
- secrétariat,
- réunions,
- délibérations,
- expertises,
- crédit d'heures,
- information et consultation du comité,
- documents mis à sa disposition,
- délit d'entrave.
Protection contre le licenciement.
La formation des membres du CHSCT.
Danger grave et imminent.
Cas particuliers.
Dispositions particulières lors de travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure.


3/ De l'ordre du jour à la politique sécurité
Le bilan annuel sécurité et le programme annuel de prévention.
Le management de la santé et de la sécurité au travail.