1/ Présentation du contexte national des sites et sols pollués
Quelques chiffres sur les sites et sols pollués.
Politique générale et bref historique de l’évolution de la réglementation.


2/ Approche juridique de la pollution des sols : responsabilités et réglementation applicable
Quelles sont les responsabilités incombant à un acheteur / vendeur, loueur de site en matière de sols (potentiellement pollué) ?
Liens entre le code de l’environnement et les autres réglementations (code Civil).


3/ Le sol et le sous-sol, présentation des notions de base pour comprendre ce qu’est et comment traiter un pollution de ces milieux
Qu’est-ce qu’un sol ? Différence entre sol et sous-sol.
Quand peut-on dire qu’un sol est pollué ?
Qu’est-ce qu’un système aquifère ? Différence ou ressemblance avec une nappe ?
Liens entre le sols et les différents milieux / principes des sources, des transferts et des impacts des polluants (milieu et humain).


4/ Les outils technico-économiques disponibles pour réaliser une mission "Sol" sur un site potentiellement pollué : les étapes et la notion d’approche itérative
Les outils de diagnostic et de traitement de la pollution des sols définis par les circulaires.
Le diagnostic de site - les étapes :
- étude documentaire et historique,
- visite de site, recherche d’éléments terrain,
- méthodologie d’échantillonnage des sols et des eaux souterraines, analyses et interprétation des résultats,
- élaboration du Schéma Conceptuel (SC).
L’Interprétation de l’Etat des Milieux (IEM) : objectif, méthodologie, présentation d’exemples.
Le Plan de Gestion (PG) ou comment traiter une pollution des sols de façon pérenne et durable (technique, économique et environnement) / présentation d’exemples
L’Analyse des Risques Résiduels (ARR ) pour s’assurer de la ‘’décontamination’’ finale d’un sol ou de sa compatibilité avec l’usage futur.


5/ Quelques exemples / étude de cas d’application de la méthodologie
Le constat d’une pollution accidentelle.
La cessation d’activité sur un site industriel.
Le terrain anciennement occupé par une activité industrielle faisant l’objet d’une transaction foncière.